Documents divers

Ci-joint quelques liens règlementaires sur le transport et le stockages de produits chimiques :

INRS - Stockage et transfert de produits chimiques dangereux

Assurance maladie - Chargement/déchargement – transport des matières dangereuses par la route

Assurance maladie - Entrepôts magasins et parc de stockage, organisation et exploitations

Journal Officiel - Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation ( voir chapitre II )


Si ça permet de faire avancer le débat