AVIS DEFAVORABLE DU CM DE sérézin
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AVIS DEFAVORABLE DU CM DE sérézin
J'ai retouvé les références de l'avis du conseil municpial de Sérézin dont parle le Maire de Ternay dans l'article du progrès. Je ne sais pas s'il s'agit du projet en cours ou du projet présenté précédement et refusé dont on parlait lors de l'affaire Michaud Logistique.
Quelqu'un a-t-il le texte complet de la délibération ? On pourrait ainsi connaitre les motivations de l'avis défavorable et s'en inspirer pour le registre d'enquête publique.
http://www.serezin-du-rhone.com/iso_album/cr_sommaire_du_7_juin_2007_pour_site_internet.pdf
Quelqu'un a-t-il le texte complet de la délibération ? On pourrait ainsi connaitre les motivations de l'avis défavorable et s'en inspirer pour le registre d'enquête publique.
http://www.serezin-du-rhone.com/iso_album/cr_sommaire_du_7_juin_2007_pour_site_internet.pdf
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Date d'inscription : 05/01/2008
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